Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site [URL de la boutique] entre PAVÉ, ci-après « le vendeur », et toute personne effectuant un achat sur le site, ci-après « le client ».
2.1 Objet
Les Conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de sneakers, chaussures, accessoires et produits associés proposés par PAVÉ.
2.2 Produits
Les produits proposés à la vente sont présentés avec une description, des photographies, un prix et, lorsque cela est nécessaire, des informations relatives aux tailles, couleurs, matières, disponibilité et conditions d’entretien. Les photographies sont fournies à titre illustratif et peuvent légèrement différer du rendu réel selon l’écran utilisé par le client.
2.3 Prix
Les prix sont indiqués dans la devise affichée sur le site, toutes taxes comprises lorsque cela est applicable. Les frais de livraison, taxes éventuelles, droits de douane ou frais supplémentaires sont précisés avant la validation définitive de la commande lorsque ces frais sont applicables.
2.4 Promotions et prix barrés
Les offres promotionnelles, remises, codes de réduction et opérations commerciales sont valables pendant la durée indiquée sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Lorsqu’un pourcentage de remise est affiché, il s’applique uniquement aux produits éligibles et selon les conditions précisées au moment de l’achat.
2.5 Commande
Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute au panier, renseigne ses informations de livraison et de paiement, puis valide sa commande. La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions générales de vente.
2.6 Confirmation de commande
Après validation, le client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les informations principales de la commande. Le client doit vérifier l’exactitude de ses coordonnées et signaler rapidement toute erreur au service client.
2.7 Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site. La commande est considérée comme définitive après validation du paiement. PAVÉ se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de fraude suspectée, d’incident de paiement, d’adresse incomplète ou de litige antérieur non résolu.
2.8 Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après validation de la commande, PAVÉ informera le client dans les meilleurs délais et proposera, selon le cas, un remboursement, un échange ou une solution équivalente.
2.9 Livraison
Les conditions de livraison sont détaillées dans la Politique de livraison. Les délais affichés sont estimatifs, sauf engagement contraire indiqué expressément au moment de la commande.
2.10 Droit de rétractation
Pour les achats réalisés à distance, le client consommateur dispose d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sauf exceptions prévues par la loi. Les modalités sont détaillées dans la Politique de retours et remboursements.
2.11 Garanties légales
Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés. Ces garanties s’appliquent indépendamment d’une éventuelle garantie commerciale.
2.12 Responsabilité
PAVÉ ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits, ni des retards causés par un événement extérieur, imprévisible et indépendant de sa volonté. Cette limitation ne prive pas le client de ses droits légaux.
2.13 Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
2.14 Service client
Pour toute question, le client peut contacter le service client à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact].
2.15 Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit applicable au vendeur, sous réserve des protections impératives dont bénéficie le consommateur dans son pays de résidence. En cas de litige, le client est invité à contacter le service client afin de rechercher une solution amiable. Si aucune solution n’est trouvée, le client peut recourir à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].